BELLAN PASCALE
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
BELLAN PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2021, identifié par le SIREN 892 651 217. Elle est domiciliée 11 Imp des Ormeteaux, 78440 Issou. Elle exerce une activité de fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).
Fiche d'identité de BELLAN PASCALE
INSEE- Dénomination
- BELLAN PASCALE
- SIREN
- 892 651 217
- SIRET (siège)
- 892 651 217 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR70892651217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 651 217
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 11 janvier 2021
- Siège social
- 11 IMP DES ORMETEAUX, 78440, ISSOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLAN PASCALE
FABRICATION DE VETEMENTS ACCESSOIRES ET ARTICLE DE DECORATIONS FABRICATION DE CONFITURES COMPOTES GELEES
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Établissements de BELLAN PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78440 ISSOUSiègeActif
892 651 217 00010 · ouvert le 30 novembre 2020 · NAF 1039B
Conformité de BELLAN PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLAN PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLAN PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLAN PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2021
Questions fréquentes sur BELLAN PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BELLAN PASCALE ?
Le numéro SIREN de BELLAN PASCALE est 892 651 217. Le SIRET de son siège social est 892 651 217 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70892651217.
Où se situe le siège social de BELLAN PASCALE ?
Le siège social de BELLAN PASCALE est situé 11 Imp des Ormeteaux, 78440 Issou.
BELLAN PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLAN PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLAN PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLAN PASCALE.
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