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Bellanca Pascal

Active
Siren993 076 330Entrepreneur individuel07100 AnnonayCréée le 24 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bellanca Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 octobre 2025 sous le numéro SIREN 993 076 330. Son siège social est situé LOT la Colline 27, 07100 Annonay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de Bellanca Pascal

Dénomination
Bellanca Pascal
SIREN
993 076 330
SIRET (siège)
993 076 330 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05993076330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 076 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
24 octobre 2025
Siège social
LOT la Colline 27, 07100, Annonay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bellanca Pascal

Conseil et formation en autisme et santé mentale

Finances de Bellanca Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bellanca Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bellanca Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07100 AnnonaySiègeActif

    993 076 330 00014 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 8690F

Documents juridiques de Bellanca Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bellanca Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bellanca Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bellanca Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bellanca Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bellanca Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bellanca Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2025

Questions fréquentes sur Bellanca Pascal

Quel est le numéro SIREN de Bellanca Pascal ?

Le numéro SIREN de Bellanca Pascal est 993 076 330. Le SIRET de son siège social est 993 076 330 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05993076330.

Où se situe le siège social de Bellanca Pascal ?

Le siège social de Bellanca Pascal est situé LOT la Colline 27, 07100 Annonay.

Bellanca Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Bellanca Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bellanca Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bellanca Pascal.

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