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BELLANCE BERNARD

Active
Siren317 395 325Entrepreneur individuel97230 SAINTE-MARIECréée le 11 décembre 1986
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 395 325, BELLANCE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Morne des Esses Cadran, 97230 Sainte-Marie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0122Z.

Fiche d'identité de BELLANCE BERNARD

Dénomination
BELLANCE BERNARD
SIREN
317 395 325
SIRET (siège)
317 395 325 00036
N° TVA intracommunautaire
FR37317395325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 395 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0122Z
Date de création
11 décembre 1986
Siège social
MORNE DES ESSES CADRAN, 97230, SAINTE-MARIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELLANCE BERNARD

Culture de fruits tropicaux et subtropicaux

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Finances de BELLANCE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BELLANCE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BELLANCE BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 97230 SAINTE-MARIESiègeActif

    317 395 325 00036 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0122Z

  • 97230 SAINTE-MARIEActif

    317 395 325 00044 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BELLANCE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLANCE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLANCE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLANCE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLANCE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLANCE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLANCE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 1986

Questions fréquentes sur BELLANCE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BELLANCE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BELLANCE BERNARD est 317 395 325. Le SIRET de son siège social est 317 395 325 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37317395325.

Où se situe le siège social de BELLANCE BERNARD ?

Le siège social de BELLANCE BERNARD est situé Morne des Esses Cadran, 97230 Sainte-Marie.

BELLANCE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLANCE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLANCE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLANCE BERNARD.