BELLANCE JACQUES

Active

Siren447 600 917Entrepreneur individuel97230 SAINTE-MARIECréée le 24 février 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BELLANCE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 février 2003, identifié par le SIREN 447 600 917. Le siège social de l'entreprise se trouve Bezaudin, 97230 Sainte-Marie. Son activité principale relève du code NAF 4120A.

Fiche d'identité de BELLANCE JACQUES

INSEE

Dénomination: BELLANCE JACQUES
SIREN: 447 600 917
SIRET (siège): 447 600 917 00010
N° TVA intracommunautaire: FR44447600917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 447 600 917
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4120A
Date de création: 24 février 2003
Siège social: BEZAUDIN, 97230, SAINTE-MARIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BELLANCE JACQUES

CONSTRUCTION DE MAISONS INDIVIDUELLES

Finances de BELLANCE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLANCE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLANCE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97230 SAINTE-MARIESiègeActif
447 600 917 00010 · ouvert le 24 février 2003 · NAF 4120A

Documents juridiques de BELLANCE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLANCE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLANCE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLANCE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLANCE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLANCE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLANCE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 24 février 2003

Questions fréquentes sur BELLANCE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BELLANCE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BELLANCE JACQUES est 447 600 917. Le SIRET de son siège social est 447 600 917 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44447600917.

Où se situe le siège social de BELLANCE JACQUES ?

Le siège social de BELLANCE JACQUES est situé Bezaudin, 97230 Sainte-Marie.