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BELLAT PASCAL

Active
Siren477 814 859Entrepreneur individuel06140 VENCECréée le 16 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 477 814 859, BELLAT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 16 juillet 2004. Elle est domiciliée 2859 Che de la Sine, 06140 Vence. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BELLAT PASCAL

Dénomination
BELLAT PASCAL
SIREN
477 814 859
SIRET (siège)
477 814 859 00039
N° TVA intracommunautaire
FR26477814859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 814 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
16 juillet 2004
Siège social
2859 CHE DE LA SINE, 06140, VENCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BELLAT PASCAL

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de BELLAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLAT PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06140 VENCESiègeActif

    477 814 859 00039 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 8121Z

  • 06140 VENCEFermé

    477 814 859 00013 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 8130Z

  • 06140 VENCEFermé

    477 814 859 00021 · ouvert le 06 janvier 2012 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BELLAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

Questions fréquentes sur BELLAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BELLAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BELLAT PASCAL est 477 814 859. Le SIRET de son siège social est 477 814 859 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26477814859.

Où se situe le siège social de BELLAT PASCAL ?

Le siège social de BELLAT PASCAL est situé 2859 Che de la Sine, 06140 Vence.

BELLAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLAT PASCAL.

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