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BELLAVISTA 91

Active
Siren404 331 597Société étrangèreCréée le 28 janvier 1991

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BELLAVISTA 91 est une société étrangère immatriculée le 28 janvier 1991 sous le numéro SIREN 404 331 597. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Che de la Turbie. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BELLAVISTA 91

Dénomination
BELLAVISTA 91
SIREN
404 331 597
SIRET (siège)
404 331 597 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06404331597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 331 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
28 janvier 1991
Siège social
12 CHE DE LA TURBIE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de BELLAVISTA 91

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BELLAVISTA 91

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BELLAVISTA 91

2 établissements, dont 2 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeActif

    404 331 597 00017 · ouvert le 28 janvier 1991 · NAF 6831Z

  • 06240 BEAUSOLEILActif

    404 331 597 00025 · ouvert le 28 février 1991 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BELLAVISTA 91

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de BELLAVISTA 91

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLAVISTA 91. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLAVISTA 91 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLAVISTA 91 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLAVISTA 91

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1991

Questions fréquentes sur BELLAVISTA 91

Quel est le numéro SIREN de BELLAVISTA 91 ?

Le numéro SIREN de BELLAVISTA 91 est 404 331 597. Le SIRET de son siège social est 404 331 597 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06404331597.

Où se situe le siège social de BELLAVISTA 91 ?

Le siège social de BELLAVISTA 91 est situé 12 Che de la Turbie.

BELLAVISTA 91 est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLAVISTA 91 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLAVISTA 91 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLAVISTA 91.

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