BELLAY MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 396 040 529, BELLAY MICHEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve à Grumesnil (76440). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BELLAY MICHEL
INSEE- Dénomination
- BELLAY MICHEL
- SIREN
- 396 040 529
- SIRET (siège)
- 396 040 529 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR27396040529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 396 040 529
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- -
- Siège social
- 76440, GRUMESNIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLAY MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BELLAY MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76440 GRUMESNILSiègeFermé
396 040 529 00028 · NAF 6820B
Conformité de BELLAY MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLAY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLAY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLAY MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BELLAY MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BELLAY MICHEL ?
Le numéro SIREN de BELLAY MICHEL est 396 040 529. Le SIRET de son siège social est 396 040 529 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27396040529.
Où se situe le siège social de BELLAY MICHEL ?
Le siège social de BELLAY MICHEL est situé à Grumesnil (76440).
BELLAY MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLAY MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLAY MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLAY MICHEL.
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