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BELLAY MICHEL

Active
Siren396 040 529Entrepreneur individuel76440 GRUMESNIL

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 396 040 529, BELLAY MICHEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve à Grumesnil (76440). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BELLAY MICHEL

Dénomination
BELLAY MICHEL
SIREN
396 040 529
SIRET (siège)
396 040 529 00028
N° TVA intracommunautaire
FR27396040529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 396 040 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
-
Siège social
76440, GRUMESNIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLAY MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BELLAY MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76440 GRUMESNILSiègeFermé

    396 040 529 00028 · NAF 6820B

Conformité de BELLAY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLAY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLAY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLAY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BELLAY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BELLAY MICHEL ?

Le numéro SIREN de BELLAY MICHEL est 396 040 529. Le SIRET de son siège social est 396 040 529 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27396040529.

Où se situe le siège social de BELLAY MICHEL ?

Le siège social de BELLAY MICHEL est situé à Grumesnil (76440).

BELLAY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLAY MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLAY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLAY MICHEL.