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BELLE ARTI

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Siren404 672 974SARL84000 AVIGNONCréée le 11 mars 1996

Documents

BELLE ARTI est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 1996, identifiée par le SIREN 404 672 974. Elle est domiciliée 19 rue des Lices, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 553A.

Fiche d'identité de BELLE ARTI

Dénomination
BELLE ARTI
SIREN
404 672 974
SIRET (siège)
404 672 974 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11404672974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 672 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
11 mars 1996
Siège social
19 RUE DES LICES, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BELLE ARTI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BELLE ARTI

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BELLE ARTI

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeFermé

    404 672 974 00015 · ouvert le 11 mars 1996 · NAF 553A

Documents juridiques de BELLE ARTI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 02 avril 1996

  • Acte

Conformité de BELLE ARTI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE ARTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLE ARTI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLE ARTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLE ARTI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1996

Questions fréquentes sur BELLE ARTI

Quel est le numéro SIREN de BELLE ARTI ?

Le numéro SIREN de BELLE ARTI est 404 672 974. Le SIRET de son siège social est 404 672 974 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11404672974.

Où se situe le siège social de BELLE ARTI ?

Le siège social de BELLE ARTI est situé 19 rue des Lices, 84000 Avignon.

BELLE ARTI est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLE ARTI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLE ARTI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE ARTI.