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BELLE CHARLES

Active
Siren398 641 860Entrepreneur individuel25870 TALLENAYCréée le 01 janvier 1983

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 398 641 860, BELLE CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée 15 Grande rue, 25870 Tallenay. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BELLE CHARLES

Dénomination
BELLE CHARLES
SIREN
398 641 860
SIRET (siège)
398 641 860 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79398641860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 641 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
15 GRANDE RUE, 25870, TALLENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLE CHARLES

Maison d'édition

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Établissements de BELLE CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 TALLENAYSiègeActif

    398 641 860 00018 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 9003A

Conformité de BELLE CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLE CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLE CHARLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-15 · Début d'activité : 2017-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur BELLE CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BELLE CHARLES ?

Le numéro SIREN de BELLE CHARLES est 398 641 860. Le SIRET de son siège social est 398 641 860 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79398641860.

Où se situe le siège social de BELLE CHARLES ?

Le siège social de BELLE CHARLES est situé 15 Grande rue, 25870 Tallenay.

BELLE CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLE CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLE CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE CHARLES.

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