BELLE ETOILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
BELLE ETOILE est une SCI immatriculée le 23 février 2023 sous le numéro SIREN 948 756 788. Son siège social est situé 7 ALL des Pepinieres, 57180 Terville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Sébastien ENGEL, gérant.
Fiche d'identité de BELLE ETOILE
INSEE- Dénomination
- BELLE ETOILE
- SIREN
- 948 756 788
- SIRET (siège)
- 948 756 788 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR55948756788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 756 788
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 février 2023
- Siège social
- 7 ALL des Pepinieres, 57180, Terville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLE ETOILE
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de BELLE ETOILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLE ETOILE
INSEEÉtablissements de BELLE ETOILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57180 TervilleSiègeActif
948 756 788 00014 · ouvert le 28 janvier 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de BELLE ETOILE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BELLE ETOILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLE ETOILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLE ETOILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE ETOILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
50 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLE ETOILE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 25 juin 2026 · N° 25/04274
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Décision du 12 juin 2026 · N° 24/00507
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Décision du 29 novembre 2023 · N° 22/01805
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Décision du 02 novembre 2023 · N° 23/00800
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Décision du 12 juillet 2023 · N° 23/00066
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 février 1994 · N° 92-42.241
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 juin 1993 · N° 91-20.250
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 décembre 1990 · N° 89-14.136
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLE ETOILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLE ETOILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BELLE ETOILE
Quel est le numéro SIREN de BELLE ETOILE ?
Le numéro SIREN de BELLE ETOILE est 948 756 788. Le SIRET de son siège social est 948 756 788 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55948756788.
Qui dirige BELLE ETOILE ?
BELLE ETOILE est dirigée par Sébastien ENGEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELLE ETOILE ?
Le siège social de BELLE ETOILE est situé 7 ALL des Pepinieres, 57180 Terville.
BELLE ETOILE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLE ETOILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLE ETOILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE ETOILE.
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