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BELLE GERARD

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Siren313 137 044Entrepreneur individuel26750 GENISSIEUXCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 313 137 044. Elle est domiciliée à Genissieux (26750). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de BELLE GERARD

Dénomination
BELLE GERARD
SIREN
313 137 044
SIRET (siège)
313 137 044 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94313137044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 137 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
26750, GENISSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLE GERARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BELLE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLE GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BELLE GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26750 GENISSIEUXSiègeFermé

    313 137 044 00019 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 013Z

Documents juridiques de BELLE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BELLE GERARD

Quel est le numéro SIREN de BELLE GERARD ?

Le numéro SIREN de BELLE GERARD est 313 137 044. Le SIRET de son siège social est 313 137 044 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94313137044.

Où se situe le siège social de BELLE GERARD ?

Le siège social de BELLE GERARD est situé à Genissieux (26750).

BELLE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE GERARD.

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