BELLE ILE
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
- Capital social
- 7,5 k€
BELLE ILE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 603 716. Elle est domiciliée 11 rue Fourcroy, 44000 Nantes. Elle exerce une activité de hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z). MARIE-SARAH BOSSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BELLE ILE
INSEE- Dénomination
- BELLE ILE
- SIREN
- 444 603 716
- SIRET (siège)
- 444 603 716 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR50444603716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 603 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 31 décembre 2002
- Siège social
- 11 RUE FOURCROY, 44000, NANTES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BELLE ILE
Hôtel-bureau, toutes prestations en lien avec l'hôtellerie et toutes prestations de services, conseil, assistance aux entreprises
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Finances de BELLE ILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLE ILE
INSEEÉtablissements de BELLE ILE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
444 603 716 00036 · ouvert le 05 février 2014 · NAF 5510Z
- 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé
444 603 716 00010 · ouvert le 16 octobre 2002 · NAF 4776Z
- 85000 LA ROCHE-SUR-YONFermé
444 603 716 00028 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4776Z
Documents juridiques de BELLE ILE
INPIConformité de BELLE ILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE ILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLE ILE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01363
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 13CH JCP CIVIL
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/01346
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 06 janvier 2026 · N° 23/00828
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/02598
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 31 mai 2024 · N° 24/02598
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/03784
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 04 décembre 2023 · N° 20/05397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/07976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 27 avril 2022 · N° 22/00100
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 juin 2005 · N° 04-12.105
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 2001 · N° 99-21.077
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 janvier 2000 · N° 97-14.042
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 mai 1999 · N° 96-20.579
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 décembre 1996 · N° 95-12.959
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mars 1990 · N° 88-18.521
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLE ILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLE ILE
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
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Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculée le 2002-12-31 · Début d'activité : 2014-02-05
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- création
Date d'effet : 31 décembre 2002
Questions fréquentes sur BELLE ILE
Quel est le numéro SIREN de BELLE ILE ?
Le numéro SIREN de BELLE ILE est 444 603 716. Le SIRET de son siège social est 444 603 716 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50444603716.
Qui dirige BELLE ILE ?
BELLE ILE est dirigée par MARIE-SARAH BOSSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELLE ILE ?
Le siège social de BELLE ILE est situé 11 rue Fourcroy, 44000 Nantes.
BELLE ILE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLE ILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLE ILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE ILE.
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