BELLE MAISON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
BELLE MAISON est une SAS immatriculée le 31 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 981 073. Elle est domiciliée 15 rue Barbaroux la Mede, 13220 Chateauneuf-les-Martigues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. SIMONA NURIEVA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BELLE MAISON
INSEE- Dénomination
- BELLE MAISON
- SIREN
- 920 981 073
- SIRET (siège)
- 920 981 073 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR81920981073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 981 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 31 octobre 2022
- Siège social
- 15 RUE BARBAROUX LA MEDE, 13220, CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLE MAISON
Maçonnerie générale
Finances de BELLE MAISON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLE MAISON
INSEEÉtablissements de BELLE MAISON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUESSiègeActif
920 981 073 00017 · ouvert le 26 octobre 2022 · NAF 4399C
Documents juridiques de BELLE MAISON
INPIComptes annuels de BELLE MAISON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLE MAISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLE MAISON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE MAISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BELLE MAISON. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/01807
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLE MAISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLE MAISON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2022
Questions fréquentes sur BELLE MAISON
Quel est le numéro SIREN de BELLE MAISON ?
Le numéro SIREN de BELLE MAISON est 920 981 073. Le SIRET de son siège social est 920 981 073 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81920981073.
Qui dirige BELLE MAISON ?
BELLE MAISON est dirigée par SIMONA NURIEVA, président de sas.
Où se situe le siège social de BELLE MAISON ?
Le siège social de BELLE MAISON est situé 15 rue Barbaroux la Mede, 13220 Chateauneuf-les-Martigues.
BELLE MAISON est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLE MAISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLE MAISON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE MAISON.
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