BELLE MAISON'SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 430 345 991, BELLE MAISON'SCI est une SCI créée le 17 avril 2000. Elle est domiciliée 36 rue des Remparts Mme Vogt Epse Hanen Isabel, 54530 Preny. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par GREGORY HANEN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BELLE MAISON'SCI
INSEE- Dénomination
- BELLE MAISON'SCI
- SIREN
- 430 345 991
- SIRET (siège)
- 430 345 991 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92430345991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 345 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 avril 2000
- Siège social
- 36 RUE DES REMPARTS MME VOGT EPSE HANEN ISABEL, 54530, PRENY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLE MAISON'SCI
Acquisition et gestion d'un immeuble, propriété et gestion de tous immeubles
Finances de BELLE MAISON'SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLE MAISON'SCI
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BELLE MAISON'SCI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54530 PRENYSiègeActif
430 345 991 00011 · ouvert le 04 janvier 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de BELLE MAISON'SCI
INPIComptes annuels de BELLE MAISON'SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLE MAISON'SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLE MAISON'SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE MAISON'SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BELLE MAISON'SCI. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/01807
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLE MAISON'SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLE MAISON'SCI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HANEN Grégory ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HANEN Isabelle Katia ; Associé indéfiniment responsable : HANEN Batiste Lucien ; Associé indéfiniment responsable : HANEN Nicolas Charles ; Associé indéfiniment responsable : HANEN Lucas Axel Jordan
- création
Date d'effet : 17 avril 2000
Questions fréquentes sur BELLE MAISON'SCI
Quel est le numéro SIREN de BELLE MAISON'SCI ?
Le numéro SIREN de BELLE MAISON'SCI est 430 345 991. Le SIRET de son siège social est 430 345 991 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92430345991.
Qui dirige BELLE MAISON'SCI ?
BELLE MAISON'SCI est dirigée par GREGORY HANEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELLE MAISON'SCI ?
Le siège social de BELLE MAISON'SCI est situé 36 rue des Remparts Mme Vogt Epse Hanen Isabel, 54530 Preny.
BELLE MAISON'SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLE MAISON'SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLE MAISON'SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE MAISON'SCI.
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