BELLE MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BELLE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 409 357 795. Le siège social de l'entreprise se trouve à Serre-Nerpol (38470). Son activité principale relève du code NAF 011F.
Fiche d'identité de BELLE MARCEL
INSEE- Dénomination
- BELLE MARCEL
- SIREN
- 409 357 795
- SIRET (siège)
- 409 357 795 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47409357795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 357 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011F
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- 38470, SERRE-NERPOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLE MARCEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BELLE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLE MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BELLE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38470 SERRE-NERPOLSiègeFermé
409 357 795 00015 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011F
Documents juridiques de BELLE MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BELLE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLE MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur BELLE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BELLE MARCEL ?
Le numéro SIREN de BELLE MARCEL est 409 357 795. Le SIRET de son siège social est 409 357 795 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47409357795.
Où se situe le siège social de BELLE MARCEL ?
Le siège social de BELLE MARCEL est situé 38470 Serre-Nerpol.
BELLE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE MARCEL.
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