BELLE MAS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
BELLE MAS est une SCI immatriculée le 7 juillet 2015 sous le numéro SIREN 812 330 926. Elle est domiciliée 33 rue du Klintz, 67280 Oberhaslach. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MIREILLE CARA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BELLE MAS
INSEE- Dénomination
- BELLE MAS
- SIREN
- 812 330 926
- SIRET (siège)
- 812 330 926 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR01812330926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 330 926
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 juillet 2015
- Siège social
- 33 RUE DU KLINTZ, 67280, OBERHASLACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLE MAS
Acquisition, prise à bail, propriété d'immeubles aliénation de biens de la société administration, mise en valeur de biens sociaux obtention d'ouverture de crédit et toutes opérations se rapportant à l'objet social
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Finances de BELLE MAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLE MAS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 juillet 2015) · 11 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 juillet 2015) · 11 ans
Établissements de BELLE MAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67280 OBERHASLACHSiègeActif
812 330 926 00013 · ouvert le 04 juin 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de BELLE MAS
INPIConformité de BELLE MAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE MAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLE MAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLE MAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLE MAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-04
- création
Date d'effet : 07 juillet 2015
Questions fréquentes sur BELLE MAS
Quel est le numéro SIREN de BELLE MAS ?
Le numéro SIREN de BELLE MAS est 812 330 926. Le SIRET de son siège social est 812 330 926 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01812330926.
Qui dirige BELLE MAS ?
BELLE MAS est dirigée par MIREILLE CARA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELLE MAS ?
Le siège social de BELLE MAS est situé 33 rue du Klintz, 67280 Oberhaslach.
BELLE MAS est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLE MAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLE MAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE MAS.
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