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BELLE MODE

Active
Siren794 213 074SARL93300 AUBERVILLIERSCréée le 15 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLE MODE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 213 074. Elle est domiciliée 65 av de la Republique, 93300 Aubervilliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1413Z.

Fiche d'identité de BELLE MODE

Dénomination
BELLE MODE
SIREN
794 213 074
SIRET (siège)
794 213 074 00022
N° TVA intracommunautaire
FR07794213074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 213 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
15 juillet 2013
Siège social
65 AV DE LA REPUBLIQUE, 93300, AUBERVILLIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELLE MODE

Fabrication de vêtements de dessus

Finances de BELLE MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLE MODE

Anciens dirigeants (2)

JV

Jean-François en fonction le 09 Décembre 2013 VANDENBUSSCHE

Gérant · de décembre 2013 à juin 2015

UK

Umamaheswaram KATHIRAVETPILLAI

Gérant · de juillet 2013 à décembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BELLE MODE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93300 AUBERVILLIERSSiègeActif

    794 213 074 00022 · ouvert le 09 décembre 2013 · NAF 1413Z

  • 93120 LA COURNEUVEFermé

    794 213 074 00014 · ouvert le 15 juillet 2013 · NAF 1413Z

Documents juridiques de BELLE MODE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de BELLE MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLE MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLE MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLE MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLE MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLE MODE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Gérant : VANDENBUSSCHE Jean-François en fonction le 09 Décembre 2013

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-15

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2013

Questions fréquentes sur BELLE MODE

Quel est le numéro SIREN de BELLE MODE ?

Le numéro SIREN de BELLE MODE est 794 213 074. Le SIRET de son siège social est 794 213 074 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07794213074.

Où se situe le siège social de BELLE MODE ?

Le siège social de BELLE MODE est situé 65 av de la Republique, 93300 Aubervilliers.

BELLE MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLE MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLE MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE MODE.

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