BELLE RIVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 240 608, BELLE RIVE est une SARL créée le 23 juin 1997. Elle est domiciliée La Vallee Bleue, 26510 Sahune. Son activité principale relève du code NAF 5530Z. Elle est dirigée par ERIC VIALLET, gérant.
Fiche d'identité de BELLE RIVE
INSEE- Dénomination
- BELLE RIVE
- SIREN
- 412 240 608
- SIRET (siège)
- 412 240 608 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63412240608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 240 608
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 5530Z
- Date de création
- 23 juin 1997
- Siège social
- LA VALLEE BLEUE, 26510, SAHUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLE RIVE
EXPLOITATION D'UN CAMPING CENTRE DE TOURISME BAR RESTAURANT VENTE EMPORTER ARTICLES DE SPORTS
Finances de BELLE RIVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLE RIVE
INSEEÉtablissements de BELLE RIVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26510 SAHUNESiègeActif
412 240 608 00015 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 5530Z
Documents juridiques de BELLE RIVE
INPIComptes annuels de BELLE RIVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLE RIVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLE RIVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE RIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLE RIVE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 28 janvier 2026 · N° 25/00940
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03262
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 23 septembre 2025 · N° 24/00422
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 août 2025 · N° 25/00461
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 février 2025 · N° 24/00713
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 avril 2018 · N° 17-12.768
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 92-70.039
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 janvier 1991 · N° 88-15.607
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLE RIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLE RIVE
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
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Greffe du Tribunal de Commerce de romans
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Greffe du Tribunal de Commerce de romans
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- création
Date d'effet : 23 juin 1997
Questions fréquentes sur BELLE RIVE
Quel est le numéro SIREN de BELLE RIVE ?
Le numéro SIREN de BELLE RIVE est 412 240 608. Le SIRET de son siège social est 412 240 608 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63412240608.
Qui dirige BELLE RIVE ?
BELLE RIVE est dirigée par ERIC VIALLET, gérant.
Où se situe le siège social de BELLE RIVE ?
Le siège social de BELLE RIVE est situé La Vallee Bleue, 26510 Sahune.
BELLE RIVE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLE RIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLE RIVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE RIVE.
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