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BELLE VALLEE

Active
Siren343 484 200SA95300 PONTOISECréée le 01 février 1988
Liquidation judiciaire - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BELLE VALLEE est une SA immatriculée le 1er février 1988 sous le numéro SIREN 343 484 200. Elle est domiciliée 1 rue de l Hotel Dieu, 95300 Pontoise. Son activité principale relève du code NAF 612Z.

Fiche d'identité de BELLE VALLEE

Dénomination
BELLE VALLEE
SIREN
343 484 200
SIRET (siège)
343 484 200 00021
N° TVA intracommunautaire
FR78343484200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 484 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
612Z
Date de création
01 février 1988
Siège social
1 RUE DE L HOTEL DIEU, 95300, PONTOISE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BELLE VALLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BELLE VALLEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BELLE VALLEE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95300 PONTOISESiègeFermé

    343 484 200 00021 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 612Z

Documents juridiques de BELLE VALLEE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1993

  • Acte

Conformité de BELLE VALLEE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BELLE VALLEE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 septembre 2011 · publié le 25 septembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLE VALLEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLE VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLE VALLEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 septembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1988

Questions fréquentes sur BELLE VALLEE

Quel est le numéro SIREN de BELLE VALLEE ?

Le numéro SIREN de BELLE VALLEE est 343 484 200. Le SIRET de son siège social est 343 484 200 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78343484200.

Où se situe le siège social de BELLE VALLEE ?

Le siège social de BELLE VALLEE est situé 1 rue de l Hotel Dieu, 95300 Pontoise.

BELLE VALLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLE VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLE VALLEE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BELLE VALLEE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.

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