BELLEC DAMIENNE
ActiveBELLEC DAMIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 novembre 1997 sous le numéro SIREN 417 694 262. Elle est domiciliée Penvern, 56500 Evellys. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BELLEC DAMIENNE
INSEE- Dénomination
- BELLEC DAMIENNE
- SIREN
- 417 694 262
- SIRET (siège)
- 417 694 262 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR35417694262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 694 262
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 13 novembre 1997
- Siège social
- PENVERN, 56500, EVELLYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLEC DAMIENNE
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Établissements de BELLEC DAMIENNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56500 EVELLYSSiègeFermé
417 694 262 00011 · ouvert le 13 novembre 1997 · NAF 011A
Conformité de BELLEC DAMIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEC DAMIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLEC DAMIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLEC DAMIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 1997
Questions fréquentes sur BELLEC DAMIENNE
Quel est le numéro SIREN de BELLEC DAMIENNE ?
Le numéro SIREN de BELLEC DAMIENNE est 417 694 262. Le SIRET de son siège social est 417 694 262 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35417694262.
Où se situe le siège social de BELLEC DAMIENNE ?
Le siège social de BELLEC DAMIENNE est situé Penvern, 56500 Evellys.
BELLEC DAMIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLEC DAMIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLEC DAMIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEC DAMIENNE.
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