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BELLEC MORGANE

Active
Siren102 517 786Entrepreneur individuel27350 HauvilleCréée le 30 mars 2026

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 102 517 786, BELLEC MORGANE est un entrepreneur individuel créé le 30 mars 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 T RUE Adam Hauville, 27350 Hauville. Elle exerce une activité de fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).

Fiche d'identité de BELLEC MORGANE

Dénomination
BELLEC MORGANE
SIREN
102 517 786
SIRET (siège)
102 517 786 00012
N° TVA intracommunautaire
FR29102517786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 102 517 786
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
30 mars 2026
Siège social
2 T RUE Adam Hauville, 27350, Hauville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLEC MORGANE

FABRICATION & VENTES ACCESSOIRES COUTURE

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Établissements de BELLEC MORGANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27350 HauvilleSiègeActif

    102 517 786 00012 · ouvert le 15 mars 2026 · NAF 1419Z

Documents juridiques de BELLEC MORGANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de BELLEC MORGANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEC MORGANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLEC MORGANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLEC MORGANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-03-15

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2026

Questions fréquentes sur BELLEC MORGANE

Quel est le numéro SIREN de BELLEC MORGANE ?

Le numéro SIREN de BELLEC MORGANE est 102 517 786. Le SIRET de son siège social est 102 517 786 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29102517786.

Où se situe le siège social de BELLEC MORGANE ?

Le siège social de BELLEC MORGANE est situé 2 T RUE Adam Hauville, 27350 Hauville.

BELLEC MORGANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLEC MORGANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLEC MORGANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEC MORGANE.

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