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BELLEC PASCAL

Active
Siren952 408 524Entrepreneur individuel77390 Champdeuil
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLEC PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 952 408 524. Elle est domiciliée 5 RUE des Fusées, 77390 Champdeuil. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BELLEC PASCAL

Dénomination
BELLEC PASCAL
SIREN
952 408 524
SIRET (siège)
952 408 524 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83952408524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 408 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
5 RUE des Fusées, 77390, Champdeuil
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLEC PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BELLEC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLEC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLEC PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77390 ChampdeuilSiègeActif

    952 408 524 00017 · ouvert le 13 juin 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BELLEC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLEC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLEC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLEC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BELLEC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BELLEC PASCAL ?

Le numéro SIREN de BELLEC PASCAL est 952 408 524. Le SIRET de son siège social est 952 408 524 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83952408524.

Où se situe le siège social de BELLEC PASCAL ?

Le siège social de BELLEC PASCAL est situé 5 RUE des Fusées, 77390 Champdeuil.

BELLEC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLEC PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLEC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEC PASCAL.

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