BELLECAVE JEAN
ActiveBELLECAVE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 octobre 2001 sous le numéro SIREN 441 167 434. Son siège social est situé Che du Moulin de Habas Chiroy, 64100 Bayonne. Son activité principale relève du code NAF 011C.
Fiche d'identité de BELLECAVE JEAN
INSEE- Dénomination
- BELLECAVE JEAN
- SIREN
- 441 167 434
- SIRET (siège)
- 441 167 434 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR73441167434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 167 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- 16 octobre 2001
- Siège social
- CHE DU MOULIN DE HABAS CHIROY, 64100, BAYONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BELLECAVE JEAN
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Établissements de BELLECAVE JEAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 64100 BAYONNESiègeFermé
441 167 434 00014 · ouvert le 16 octobre 2001 · NAF 011C
- 64100 BAYONNEFermé
441 167 434 00022 · ouvert le 08 juillet 2002 · NAF 526D
Conformité de BELLECAVE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLECAVE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLECAVE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLECAVE JEAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
- création
Date d'effet : 16 octobre 2001
Questions fréquentes sur BELLECAVE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BELLECAVE JEAN ?
Le numéro SIREN de BELLECAVE JEAN est 441 167 434. Le SIRET de son siège social est 441 167 434 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73441167434.
Où se situe le siège social de BELLECAVE JEAN ?
Le siège social de BELLECAVE JEAN est situé Che du Moulin de Habas Chiroy, 64100 Bayonne.
BELLECAVE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLECAVE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLECAVE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLECAVE JEAN.
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