BELLECHASSE Harvey
Active4799A · Vente à domicile
BELLECHASSE Harvey est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 670 546. Son siège social est situé 46 CHE Michoun, 31500 Toulouse. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BELLECHASSE Harvey
INSEE- Dénomination
- BELLECHASSE Harvey
- SIREN
- 993 670 546
- SIRET (siège)
- 993 670 546 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84993670546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 670 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 07 novembre 2025
- Siège social
- 46 CHE Michoun, 31500, Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BELLECHASSE Harvey
Vente à domicile
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Établissements de BELLECHASSE Harvey
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 ToulouseSiègeActif
993 670 546 00015 · ouvert le 07 novembre 2025 · NAF 4799A
Conformité de BELLECHASSE Harvey
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLECHASSE Harvey. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLECHASSE Harvey n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLECHASSE Harvey
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2025
Questions fréquentes sur BELLECHASSE Harvey
Quel est le numéro SIREN de BELLECHASSE Harvey ?
Le numéro SIREN de BELLECHASSE Harvey est 993 670 546. Le SIRET de son siège social est 993 670 546 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84993670546.
Où se situe le siège social de BELLECHASSE Harvey ?
Le siège social de BELLECHASSE Harvey est situé 46 CHE Michoun, 31500 Toulouse.
BELLECHASSE Harvey est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLECHASSE Harvey est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLECHASSE Harvey est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLECHASSE Harvey.
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