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BELLECROIX

Active
Siren480 889 732SCI38220 SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNECréée le 07 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,4 k€
Effectif
Non publié

BELLECROIX est une SCI immatriculée le 7 février 2005 sous le numéro SIREN 480 889 732. Son siège social est situé Le Village, 38220 Saint-Barthelemy-de-Sechilienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK CHAMBAZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BELLECROIX

Dénomination
BELLECROIX
SIREN
480 889 732
SIRET (siège)
480 889 732 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42480889732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 889 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 février 2005
Siège social
LE VILLAGE, 38220, SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLECROIX

Propriété, mise en valeur, administration, exploitation par bail, location ou autres de tous immeubles et droits immobiliers

Finances de BELLECROIX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLECROIX

PC

PATRICK CHAMBAZ

Gérant

Depuis la création (07 février 2005) · 21 ans

SC

SUZANNE CHAMBAZ

Gérant

Depuis la création (07 février 2005) · 21 ans

LC

LOIC CHAMBAZ

Autre

Depuis la création (07 février 2005) · 21 ans

MC

MICHEL CHAMBAZ

Autre

Depuis la création (07 février 2005) · 21 ans

MC

MAELLE CHAMBAZ

Autre

Depuis la création (07 février 2005) · 21 ans

YC

YANN CHAMBAZ

Autre

Depuis la création (07 février 2005) · 21 ans

MD

MARYVONNE DENIEL

Autre

Depuis la création (07 février 2005) · 21 ans

Établissements de BELLECROIX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38220 SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNESiègeActif

    480 889 732 00016 · ouvert le 24 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELLECROIX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de BELLECROIX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLECROIX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLECROIX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLECROIX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLECROIX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLECROIX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLECROIX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2005

Questions fréquentes sur BELLECROIX

Quel est le numéro SIREN de BELLECROIX ?

Le numéro SIREN de BELLECROIX est 480 889 732. Le SIRET de son siège social est 480 889 732 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42480889732.

Qui dirige BELLECROIX ?

BELLECROIX est dirigée par PATRICK CHAMBAZ, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELLECROIX ?

Le siège social de BELLECROIX est situé Le Village, 38220 Saint-Barthelemy-de-Sechilienne.

BELLECROIX est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLECROIX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLECROIX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLECROIX.

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