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BELLEFEUILLE

Active
Siren378 375 471SCI33480 AvensanCréée le 03 février 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

BELLEFEUILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 février 2021, identifiée par le SIREN 378 375 471. Son siège social est situé 2 ZA du Pas de Soc, 33480 Avensan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE-HELENE DUBREUIL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BELLEFEUILLE

Dénomination
BELLEFEUILLE
SIREN
378 375 471
SIRET (siège)
378 375 471 00042
N° TVA intracommunautaire
FR27378375471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 375 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 février 2021
Siège social
2 ZA du Pas de Soc, 33480, Avensan
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BELLEFEUILLE

acquisition, propriété, administration, location de tous immeubles et de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire,

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Finances de BELLEFEUILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLEFEUILLE

MB

MAURICE BONDU

Autre

MD

MARIE-HELENE DUBREUIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

P

PATROUILLAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 2021) · 5 ans

Anciens dirigeants (1)

MB

Marie-Hélè DUBREUIL BONDU

Gérant, Associé · de février 2021 à octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BELLEFEUILLE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 33480 AvensanSiègeActif

    378 375 471 00042 · ouvert le 15 décembre 2025 · NAF 6820B

  • 18100 VIERZONFermé

    378 375 471 00018 · ouvert le 25 mai 1990 · NAF 6820B

  • 18120 BRINAYFermé

    378 375 471 00026 · ouvert le 25 mai 1990 · NAF 6820B

  • 06590 THEOULE-SUR-MERFermé

    378 375 471 00034 · ouvert le 25 mai 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELLEFEUILLE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 07 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 octobre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 02 octobre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 02 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 février 2021

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de BELLEFEUILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEFEUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLEFEUILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEFEUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLEFEUILLE. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLEFEUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEFEUILLE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Immatriculée le 2026-01-09 · Début d'activité : 2025-12-15

  2. Modifications diversesAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Gérant, Associé : PATROUILLAT

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Gérant, Associé : BONDU Marie-Hélène ; Gérant, Associé : PATROUILLAT

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Immatriculée le 2021-02-03 · Début d'activité : 1990-05-25

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Gérant : BONDU Marie-Hélène né(e) DUBREUIL

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2021

Questions fréquentes sur BELLEFEUILLE

Quel est le numéro SIREN de BELLEFEUILLE ?

Le numéro SIREN de BELLEFEUILLE est 378 375 471. Le SIRET de son siège social est 378 375 471 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27378375471.

Qui dirige BELLEFEUILLE ?

BELLEFEUILLE est dirigée par MARIE-HELENE DUBREUIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELLEFEUILLE ?

Le siège social de BELLEFEUILLE est situé 2 ZA du Pas de Soc, 33480 Avensan.

BELLEFEUILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLEFEUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLEFEUILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEFEUILLE.

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