BELLEGARDE JEAN-JACQUES
Active5610C · Restauration de type rapide
Enregistré sous le numéro SIREN 977 946 367, BELLEGARDE JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 25 juillet 2023. Elle est domiciliée Qua Orcun, 64490 Bedous. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de BELLEGARDE JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- BELLEGARDE JEAN-JACQUES
- SIREN
- 977 946 367
- SIRET (siège)
- 977 946 367 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR05977946367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 946 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 25 juillet 2023
- Siège social
- QUA ORCUN, 64490, Bedous
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLEGARDE JEAN-JACQUES
Restauration rapide à emporter
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Établissements de BELLEGARDE JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64490 BedousSiègeActif
977 946 367 00017 · ouvert le 19 juillet 2023 · NAF 5610C
Conformité de BELLEGARDE JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEGARDE JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLEGARDE JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLEGARDE JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juillet 2023
Questions fréquentes sur BELLEGARDE JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BELLEGARDE JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de BELLEGARDE JEAN-JACQUES est 977 946 367. Le SIRET de son siège social est 977 946 367 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05977946367.
Où se situe le siège social de BELLEGARDE JEAN-JACQUES ?
Le siège social de BELLEGARDE JEAN-JACQUES est situé Qua Orcun, 64490 Bedous.
BELLEGARDE JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLEGARDE JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLEGARDE JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEGARDE JEAN-JACQUES.
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