BELLEGARDE MICHAEL

Active

Siren521 340 604Entrepreneur individuel51700 MAREUIL-LE-PORTCréée le 31 décembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BELLEGARDE MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2009 sous le numéro SIREN 521 340 604. Son siège social est situé 10 rue du Docteur Remy Port A Binson, 51700 Mareuil-le-Port. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BELLEGARDE MICHAEL

INSEE

Dénomination: BELLEGARDE MICHAEL
SIREN: 521 340 604
SIRET (siège): 521 340 604 00011
N° TVA intracommunautaire: FR32521340604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 521 340 604
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 31 décembre 2009
Siège social: 10 RUE DU DOCTEUR REMY PORT A BINSON, 51700, MAREUIL-LE-PORT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BELLEGARDE MICHAEL

Culture de la vigne

Finances de BELLEGARDE MICHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLEGARDE MICHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLEGARDE MICHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51700 MAREUIL-LE-PORTSiègeActif
521 340 604 00011 · ouvert le 31 décembre 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BELLEGARDE MICHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLEGARDE MICHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEGARDE MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLEGARDE MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEGARDE MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLEGARDE MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEGARDE MICHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 2009

Questions fréquentes sur BELLEGARDE MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de BELLEGARDE MICHAEL ?

Le numéro SIREN de BELLEGARDE MICHAEL est 521 340 604. Le SIRET de son siège social est 521 340 604 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32521340604.

Où se situe le siège social de BELLEGARDE MICHAEL ?

Le siège social de BELLEGARDE MICHAEL est situé 10 rue du Docteur Remy Port A Binson, 51700 Mareuil-le-Port.