BELLEGARDE PATRICK

Active

Siren908 663 701Entrepreneur individuel66300 PASSACréée le 23 novembre 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BELLEGARDE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 novembre 2020 sous le numéro SIREN 908 663 701. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue des Alberes, 66300 Passa. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BELLEGARDE PATRICK

INSEE

Dénomination: BELLEGARDE PATRICK
SIREN: 908 663 701
SIRET (siège): 908 663 701 00013
N° TVA intracommunautaire: FR18908663701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 908 663 701
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 23 novembre 2020
Siège social: 10 RUE DES ALBERES, 66300, PASSA
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BELLEGARDE PATRICK

Production d'électricité

Finances de BELLEGARDE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLEGARDE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLEGARDE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66300 PASSASiègeActif
908 663 701 00013 · ouvert le 23 novembre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BELLEGARDE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLEGARDE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEGARDE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLEGARDE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEGARDE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLEGARDE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEGARDE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 23 novembre 2020

Questions fréquentes sur BELLEGARDE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BELLEGARDE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BELLEGARDE PATRICK est 908 663 701. Le SIRET de son siège social est 908 663 701 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18908663701.

Où se situe le siège social de BELLEGARDE PATRICK ?

Le siège social de BELLEGARDE PATRICK est situé 10 rue des Alberes, 66300 Passa.