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BELLEME

Active
Siren394 632 822SAS78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXCréée le 16 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
367 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 632 822, BELLEME est une SAS créée le 16 octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av du Parc, 78180 Montigny-le-Bretonneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. JEAN CHAMARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BELLEME

Dénomination
BELLEME
SIREN
394 632 822
SIRET (siège)
394 632 822 00034
N° TVA intracommunautaire
FR92394632822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 632 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
366 701,5 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
16 octobre 2013
Siège social
1 AV DU PARC, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BELLEME

Prestations intellectuelles, matérielles, physiques, technologiques, Commeciales et financières

Finances de BELLEME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLEME

JC

JEAN CHAMARD

Président de SAS

PM

PATRICK MASSOUTRE

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis juin 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juin 2016

S

SCOREX

Commissaire aux comptes titulaire

Anciens dirigeants (5)

CB

Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Directeur gé : DISETTI Jean Jacques Président : OUDIN Vincent BEAS

Commissaire aux comptes suppléant · de octobre 2013 à juillet 2015

EB

en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE& ASSOCIES en fonction le 06 Octobre 2010 Président : RIOU Jean Michel en fonction le 02 Août 2011 BEAS

Commissaire aux comptes suppléant · de janvier 2012 à octobre 2013

DT

Dominique en fonction le 14 Mai 2004 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : ABADIE Catherine en fonction le 28 Juillet 2011 Président : RIOU Jean Michel en fonction le 02 Août 2011 TALANDIER

Commissaire aux comptes titulaire · de août 2011 à janvier 2012

BD

Bruno modification le 28 Juin 2010 Administrateur : KAPPA, INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEERS représenté par APRA Philippe en fonction le 07 Février 2002 Commissaire aux comptes titulaire : TALANDIER Dominique en fonction le 14 Mai 2004 Administrateur : MUGNIERY Jean-Jacques en fonction le 10 Mars 2008 Directeur gé et administrateur : DELORME Richard modification le 28 Juin 2010 DENANTES

Président du conseil d'administration et directeur général · de mars 2008 à août 2011

D

DENANTES Bruno modification le 24 Septembre 2008. Administrateur : KAPPA, INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEERS représenté par APRA Philippe en fonction le 07 Février 2002. Commissaire aux comptes titulaire : TALANDIER Dominique en fonction le 14 Mai 2004. Administrateur : MUGNIERY Jean-Jacques en fonction le 10 Mars 2008. Président du conseil d'administration

Administrateur · de octobre 2008 à juillet 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BELLEME

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeActif

    394 632 822 00034 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 7112B

  • 61130 BELLEMEFermé

    394 632 822 00018 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 742C

  • 92800 PUTEAUXFermé

    394 632 822 00026 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 7112B

Documents juridiques de BELLEME

45 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 août 2011

  • Acte

Dépôt du 02 août 2011

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2010

  • Acte

Comptes annuels de BELLEME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLEME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLEME. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEME

26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Commissaire aux comptes suppléant : MASSOUTRE Patrick en fonction le 30 Juin 2015 Commissaire aux comptes titulaire : SCOREX en fonction le 30 Juin 2015 Président : CHAMARD Jean Luc en fonction le 07 Juin 2016

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Président : DISETTI Jean Jacques modification le 30 Juin 2015 Commissaire aux comptes suppléant : MASSOUTRE Patrick en fonction le 30 Juin 2015 Commissaire aux comptes titulaire : SCOREX en fonction le 30 Juin 2015

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Directeur général : DISETTI Jean Jacques Président : OUDIN Vincent

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 06 Octobre 2010 Directeur général : DISETTI Jean Jacques en fonction le 19 Septembre 2012 Président : OUDIN Vincent en fonction le 19 Septembre 2012

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 06 Octobre 2010 Président : KAPPA INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEERS en fonction le 23 Avril 2012

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE& ASSOCIES en fonction le 06 Octobre 2010 Président : RIOU Jean Michel en fonction le 02 Août 2011

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Commissaire aux comptes titulaire : TALANDIER Dominique en fonction le 14 Mai 2004 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : ABADIE Catherine en fonction le 28 Juillet 2011 Président : RIOU Jean Michel en fonction le 02 Août 2011

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président du conseil d'administration et directeur général : DENANTES Bruno modification le 19 Octobre 2010 Administrateur : KAPPA, INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEERS représenté par RIOU Jean-Michel modification le 19 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : TALANDIER Dominique en fonction le 14 Mai 2004 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 06 Octobre 2010 Directeur général délégué et administrateur : LAISNE Franck, Jean-Paul, Raymond modification le 23 Décembre 2010

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président du conseil d'administration et directeur général : DENANTES Bruno modification le 19 Octobre 2010 Administrateur : KAPPA, INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEERS représenté par RIOU Jean-Michel modification le 19 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : TALANDIER Dominique en fonction le 14 Mai 2004 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 06 Octobre 2010 Administrateur : LAISNE Franck, Jean-Paul, Raymond en fonction le 06 Octobre 2010

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président du conseil d'administration et directeur général : DENANTES Bruno modification le 06 Octobre 2010 Administrateur : KAPPA, INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEERS représenté par RIOU Jean-Michel modification le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : TALANDIER Dominique en fonction le 14 Mai 2004 Directeur général délégué : DELORME Richard modification le 06 Octobre 2010 Directeur général délégué : APRA Philippe en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 06 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 06 Octobre 2010 Administrateur : LAISNE Franck, Jean-Paul, Raymond en fonction le 06 Octobre 2010

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président du conseil d'administration et administrateur : DENANTES Bruno modification le 28 Juin 2010 Administrateur : KAPPA, INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEERS représenté par APRA Philippe en fonction le 07 Février 2002 Commissaire aux comptes titulaire : TALANDIER Dominique en fonction le 14 Mai 2004 Administrateur : MUGNIERY Jean-Jacques en fonction le 10 Mars 2008 Directeur général et administrateur : DELORME Richard modification le 28 Juin 2010

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2013

Marques déposées par BELLEME

BELLEME est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • KAPPA BELLEME

    N° 4279544 · Déposée le 13 juin 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 35 · expirée le 13 juin 2026

  • BELLEME

    N° 3656705 · Déposée le 11 juin 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 11 juin 2019

  • BELLEME

    N° 95596317 · Déposée le 08 novembre 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 08 novembre 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BELLEME

Quel est le numéro SIREN de BELLEME ?

Le numéro SIREN de BELLEME est 394 632 822. Le SIRET de son siège social est 394 632 822 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92394632822.

Qui dirige BELLEME ?

BELLEME est dirigée par JEAN CHAMARD, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELLEME ?

Le siège social de BELLEME est situé 1 av du Parc, 78180 Montigny-le-Bretonneux.

BELLEME est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLEME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEME.

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