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BELLERY PASCAL

Active
Siren529 589 392Entrepreneur individuel27730 BUEILCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 589 392, BELLERY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Son siège social est situé 67 Grande rue, 27730 Bueil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BELLERY PASCAL

Dénomination
BELLERY PASCAL
SIREN
529 589 392
SIRET (siège)
529 589 392 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47529589392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 589 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
67 GRANDE RUE, 27730, BUEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLERY PASCAL

Location de logements

Finances de BELLERY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLERY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLERY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27730 BUEILSiègeActif

    529 589 392 00016 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BELLERY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLERY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLERY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLERY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLERY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLERY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLERY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur BELLERY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BELLERY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BELLERY PASCAL est 529 589 392. Le SIRET de son siège social est 529 589 392 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47529589392.

Où se situe le siège social de BELLERY PASCAL ?

Le siège social de BELLERY PASCAL est situé 67 Grande rue, 27730 Bueil.

BELLERY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLERY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLERY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLERY PASCAL.

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