CheckersProcédures

BELLES DANIEL

Active
Siren512 066 614Entrepreneur individuel13170 LES PENNES-MIRABEAUCréée le 01 mars 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLES DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2009 sous le numéro SIREN 512 066 614. Elle est domiciliée 318 Parc des Amandiers, 13170 Les Pennes-Mirabeau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de BELLES DANIEL

Dénomination
BELLES DANIEL
SIREN
512 066 614
SIRET (siège)
512 066 614 00029
N° TVA intracommunautaire
FR87512066614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 066 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 mars 2009
Siège social
318 PARC DES AMANDIERS, 13170, LES PENNES-MIRABEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLES DANIEL

Vente à domicile

Finances de BELLES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLES DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13170 LES PENNES-MIRABEAUSiègeActif

    512 066 614 00029 · ouvert le 18 février 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de BELLES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2009

Questions fréquentes sur BELLES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BELLES DANIEL ?

Le numéro SIREN de BELLES DANIEL est 512 066 614. Le SIRET de son siège social est 512 066 614 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87512066614.

Où se situe le siège social de BELLES DANIEL ?

Le siège social de BELLES DANIEL est situé 318 Parc des Amandiers, 13170 Les Pennes-Mirabeau.

BELLES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLES DANIEL.