BELLES DEMEURES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
BELLES DEMEURES est une SARL immatriculée le 12 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 192 876. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 B rue Saint Thomas Saint Rene Saint Rene, 22120 Hillion. Son activité principale relève du code NAF 4334Z. Elle est dirigée par SYLVAIN LONCLE, gérant.
Fiche d'identité de BELLES DEMEURES
INSEE- Dénomination
- BELLES DEMEURES
- SIREN
- 493 192 876
- SIRET (siège)
- 493 192 876 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR04493192876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 192 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 12 décembre 2006
- Siège social
- 19 B RUE SAINT THOMAS SAINT RENE SAINT RENE, 22120, HILLION
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BELLES DEMEURES
Peintre en bâtiment (peinture intérieure et extérieure), décoration, revêtement sols et murs, ravalement, enduits intérieurs et extérieurs
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BELLES DEMEURES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLES DEMEURES
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BELLES DEMEURES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 22120 HILLIONSiègeActif
493 192 876 00032 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 4334Z
- 22120 HILLIONFermé
493 192 876 00016 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 4334Z
- 22120 YFFINIACFermé
493 192 876 00024 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 4334Z
Documents juridiques de BELLES DEMEURES
INPIComptes annuels de BELLES DEMEURES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLES DEMEURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLES DEMEURES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLES DEMEURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLES DEMEURES. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 13 janvier 2026 · N° 23/03838
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/00222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/05083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 15 décembre 2022 · N° 18/07105
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 novembre 2022 · N° 21/01376
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mars 2021 · N° 19-17.096
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLES DEMEURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLES DEMEURES
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Gérant(e) : LONCLE Sylvain, Jean-Louis
- création
Date d'effet : 12 décembre 2006
Questions fréquentes sur BELLES DEMEURES
Quel est le numéro SIREN de BELLES DEMEURES ?
Le numéro SIREN de BELLES DEMEURES est 493 192 876. Le SIRET de son siège social est 493 192 876 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04493192876.
Qui dirige BELLES DEMEURES ?
BELLES DEMEURES est dirigée par SYLVAIN LONCLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELLES DEMEURES ?
Le siège social de BELLES DEMEURES est situé 19 B rue Saint Thomas Saint Rene Saint Rene, 22120 Hillion.
BELLES DEMEURES est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLES DEMEURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLES DEMEURES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLES DEMEURES.
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