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BELLET CLAUDE

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Siren440 989 366Entrepreneur individuel14400 BAYEUXCréée le 21 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLET CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2002, identifié par le SIREN 440 989 366. Elle est domiciliée 10 rue de Cremel, 14400 Bayeux. Son activité principale relève du code NAF 524Z.

Fiche d'identité de BELLET CLAUDE

Dénomination
BELLET CLAUDE
SIREN
440 989 366
SIRET (siège)
440 989 366 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48440989366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 989 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524Z
Date de création
21 mars 2002
Siège social
10 RUE DE CREMEL, 14400, BAYEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLET CLAUDE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BELLET CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14400 BAYEUXSiègeFermé

    440 989 366 00016 · ouvert le 21 mars 2002 · NAF 524Z

Documents juridiques de BELLET CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2002

Questions fréquentes sur BELLET CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BELLET CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BELLET CLAUDE est 440 989 366. Le SIRET de son siège social est 440 989 366 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48440989366.

Où se situe le siège social de BELLET CLAUDE ?

Le siège social de BELLET CLAUDE est situé 10 rue de Cremel, 14400 Bayeux.

BELLET CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET CLAUDE.

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