CheckersProcédures

BELLET DANIEL

Active
Siren314 950 346Entrepreneur individuel30220 AIGUES-MORTESCréée le 11 mars 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 1964 sous le numéro SIREN 314 950 346. Elle est domiciliée 17 rue de l’Amiral Courbet, 30220 Aigues-Mortes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BELLET DANIEL

Dénomination
BELLET DANIEL
SIREN
314 950 346
SIRET (siège)
314 950 346 00044
N° TVA intracommunautaire
FR46314950346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 950 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mars 1964
Siège social
17 RUE DE L’AMIRAL COURBET, 30220, AIGUES-MORTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELLET DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BELLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30220 AIGUES-MORTESSiègeActif

    314 950 346 00044 · ouvert le 27 avril 2007 · NAF 6820B

  • 30220 AIGUES-MORTESFermé

    314 950 346 00036 · ouvert le 06 août 1992 · NAF 452V

Documents juridiques de BELLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1964

Questions fréquentes sur BELLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BELLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BELLET DANIEL est 314 950 346. Le SIRET de son siège social est 314 950 346 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46314950346.

Où se situe le siège social de BELLET DANIEL ?

Le siège social de BELLET DANIEL est situé 17 rue de l’Amiral Courbet, 30220 Aigues-Mortes.

BELLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Aigues-Mortes

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Aigues-Mortes

Entreprises du même secteur à Aigues-Mortes

Entreprises à Aigues-Mortes

Toutes les entreprises à Aigues-Mortes