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BELLET DANIEL

Active
Siren390 739 837Entrepreneur individuel27680 SAINT-AUBIN-SUR-QUILLEBEUFCréée le 09 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 739 837, BELLET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 9 mars 1993. Son siège social est situé à Saint-Aubin-sur-Quillebeuf (27680). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BELLET DANIEL

Dénomination
BELLET DANIEL
SIREN
390 739 837
SIRET (siège)
390 739 837 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34390739837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 739 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
09 mars 1993
Siège social
27680, SAINT-AUBIN-SUR-QUILLEBEUF
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELLET DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BELLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 27680 SAINT-AUBIN-SUR-QUILLEBEUFSiègeFermé

    390 739 837 00016 · ouvert le 09 mars 1993 · NAF 011A

  • 76280 ANGERVILLE L'ORCHERFermé

    390 739 837 00024 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 011A

Documents juridiques de BELLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 1993

Questions fréquentes sur BELLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BELLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BELLET DANIEL est 390 739 837. Le SIRET de son siège social est 390 739 837 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34390739837.

Où se situe le siège social de BELLET DANIEL ?

Le siège social de BELLET DANIEL est situé 27680 Saint-Aubin-sur-Quillebeuf.

BELLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET DANIEL.

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