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BELLET DANIEL

Active
Siren447 619 289Entrepreneur individuel76680 ROCQUEMONTCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 447 619 289, BELLET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Son siège social est situé 240 Grande rue, 76680 Rocquemont. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de BELLET DANIEL

Dénomination
BELLET DANIEL
SIREN
447 619 289
SIRET (siège)
447 619 289 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64447619289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 619 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
240 GRANDE RUE, 76680, ROCQUEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLET DANIEL

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de BELLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76680 ROCQUEMONTSiègeActif

    447 619 289 00013 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BELLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur BELLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BELLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BELLET DANIEL est 447 619 289. Le SIRET de son siège social est 447 619 289 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64447619289.

Où se situe le siège social de BELLET DANIEL ?

Le siège social de BELLET DANIEL est situé 240 Grande rue, 76680 Rocquemont.

BELLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET DANIEL.

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