BELLET DOMINIQUE
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
Enregistré sous le numéro SIREN 347 340 762, BELLET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 7 octobre 1973. Son siège social est situé 260 Imp du Bosquet, 76110 Gonfreville-Caillot. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de BELLET DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BELLET DOMINIQUE
- SIREN
- 347 340 762
- SIRET (siège)
- 347 340 762 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR89347340762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 340 762
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 07 octobre 1973
- Siège social
- 260 IMP DU BOSQUET, 76110, GONFREVILLE-CAILLOT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BELLET DOMINIQUE
Élevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de BELLET DOMINIQUE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76110 GONFREVILLE-CAILLOTSiègeActif
347 340 762 00041 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0143Z
- 76400 FECAMPFermé
347 340 762 00017 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 521B
- 76110 DAUBEUF-SERVILLEFermé
347 340 762 00033 · ouvert le 07 octobre 1973 · NAF 4722Z
Conformité de BELLET DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLET DOMINIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- création
Date d'effet : 07 octobre 1973
Questions fréquentes sur BELLET DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BELLET DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BELLET DOMINIQUE est 347 340 762. Le SIRET de son siège social est 347 340 762 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89347340762.
Où se situe le siège social de BELLET DOMINIQUE ?
Le siège social de BELLET DOMINIQUE est situé 260 Imp du Bosquet, 76110 Gonfreville-Caillot.
BELLET DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLET DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLET DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET DOMINIQUE.
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