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BELLET EMMANUEL

Active
Siren412 446 593Entrepreneur individuel27680 Saint-Aubin-sur-QuillebeufCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLET EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 412 446 593. Elle est domiciliée 1501 RTE du Marais, 27680 Saint-Aubin-sur-Quillebeuf. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BELLET EMMANUEL

Dénomination
BELLET EMMANUEL
SIREN
412 446 593
SIRET (siège)
412 446 593 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31412446593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 446 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
1501 RTE du Marais, 27680, Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELLET EMMANUEL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BELLET EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27680 Saint-Aubin-sur-QuillebeufSiègeActif

    412 446 593 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z

  • 84000 AVIGNONFermé

    412 446 593 00029 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4520A

Documents juridiques de BELLET EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur BELLET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BELLET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BELLET EMMANUEL est 412 446 593. Le SIRET de son siège social est 412 446 593 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31412446593.

Où se situe le siège social de BELLET EMMANUEL ?

Le siège social de BELLET EMMANUEL est situé 1501 RTE du Marais, 27680 Saint-Aubin-sur-Quillebeuf.

BELLET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET EMMANUEL.

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