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BELLET ISABELLE

Active
Siren404 911 513Entrepreneur individuel50220 JUILLEYCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 404 911 513, BELLET ISABELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Rouet, 50220 Juilley. Elle est rattachée au code d'activité NAF 552E.

Fiche d'identité de BELLET ISABELLE

Dénomination
BELLET ISABELLE
SIREN
404 911 513
SIRET (siège)
404 911 513 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59404911513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 911 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
552E
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LE GRAND ROUET, 50220, JUILLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLET ISABELLE

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Établissements de BELLET ISABELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50220 JUILLEYSiègeFermé

    404 911 513 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 552E

Conformité de BELLET ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLET ISABELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BELLET ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de BELLET ISABELLE ?

Le numéro SIREN de BELLET ISABELLE est 404 911 513. Le SIRET de son siège social est 404 911 513 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59404911513.

Où se situe le siège social de BELLET ISABELLE ?

Le siège social de BELLET ISABELLE est situé Le Grand Rouet, 50220 Juilley.

BELLET ISABELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET ISABELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET ISABELLE.

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