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BELLET JACQUES

Active
Siren322 289 596Entrepreneur individuel76740 LE BOURG-DUNCréée le 10 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 1981, identifié par le SIREN 322 289 596. Son siège social est situé à Le Bourg-Dun (76740). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BELLET JACQUES

Dénomination
BELLET JACQUES
SIREN
322 289 596
SIRET (siège)
322 289 596 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57322289596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 289 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
10 juin 1981
Siège social
76740, LE BOURG-DUN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELLET JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BELLET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76740 LE BOURG-DUNSiègeActif

    322 289 596 00015 · ouvert le 10 juin 1981 · NAF 0111Z

  • 76730 AVREMESNILFermé

    322 289 596 00023 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 011A

Documents juridiques de BELLET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1981

Questions fréquentes sur BELLET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BELLET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BELLET JACQUES est 322 289 596. Le SIRET de son siège social est 322 289 596 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57322289596.

Où se situe le siège social de BELLET JACQUES ?

Le siège social de BELLET JACQUES est situé 76740 Le Bourg-Dun.

BELLET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET JACQUES.

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