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BELLET JACQUES

Active
Siren394 780 993Entrepreneur individuel51460 COURTISOLSCréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1969, identifié par le SIREN 394 780 993. Son siège social est situé 147 rue de Plain, 51460 Courtisols. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BELLET JACQUES

Dénomination
BELLET JACQUES
SIREN
394 780 993
SIRET (siège)
394 780 993 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54394780993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 780 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
147 RUE DE PLAIN, 51460, COURTISOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLET JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BELLET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51460 COURTISOLSSiègeFermé

    394 780 993 00017 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 011A

Documents juridiques de BELLET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur BELLET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BELLET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BELLET JACQUES est 394 780 993. Le SIRET de son siège social est 394 780 993 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54394780993.

Où se situe le siège social de BELLET JACQUES ?

Le siège social de BELLET JACQUES est situé 147 rue de Plain, 51460 Courtisols.

BELLET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET JACQUES.

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