BELLET JEAN
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 318 945 722, BELLET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1992. Son siège social est situé 4 rue du Muguet, 56850 Caudan. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BELLET JEAN
INSEE- Dénomination
- BELLET JEAN
- SIREN
- 318 945 722
- SIRET (siège)
- 318 945 722 00052
- N° TVA intracommunautaire
- FR78318945722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 945 722
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 avril 1992
- Siège social
- 4 RUE DU MUGUET, 56850, CAUDAN
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BELLET JEAN
Activités d'architecture
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Établissements de BELLET JEAN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 56850 CAUDANSiègeActif
318 945 722 00052 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 7111Z
- 56850 CAUDANFermé
318 945 722 00029 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 742A
- 56850 CAUDANFermé
318 945 722 00037 · ouvert le 01 août 1997 · NAF 7111Z
- 56850 CAUDANFermé
318 945 722 00045 · ouvert le 18 juillet 2001 · NAF 742A
Conformité de BELLET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1992
Questions fréquentes sur BELLET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BELLET JEAN ?
Le numéro SIREN de BELLET JEAN est 318 945 722. Le SIRET de son siège social est 318 945 722 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78318945722.
Où se situe le siège social de BELLET JEAN ?
Le siège social de BELLET JEAN est situé 4 rue du Muguet, 56850 Caudan.
BELLET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET JEAN.
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