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BELLET MARC

Active
Siren994 905 065Entrepreneur individuel38300 Bourgoin-JallieuCréée le 16 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLET MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 905 065. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 IMP de l'Échangeur LE RIVET, 38300 Bourgoin-Jallieu. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de BELLET MARC

Dénomination
BELLET MARC
SIREN
994 905 065
SIRET (siège)
994 905 065 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84994905065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 905 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
16 décembre 2025
Siège social
5 IMP de l'Échangeur LE RIVET, 38300, Bourgoin-Jallieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLET MARC

CONSEILLE TECHNICIEN SAV

Finances de BELLET MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 Bourgoin-JallieuSiègeActif

    994 905 065 00011 · ouvert le 05 janvier 2026 · NAF 4520A

Documents juridiques de BELLET MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BELLET MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2025

Questions fréquentes sur BELLET MARC

Quel est le numéro SIREN de BELLET MARC ?

Le numéro SIREN de BELLET MARC est 994 905 065. Le SIRET de son siège social est 994 905 065 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84994905065.

Où se situe le siège social de BELLET MARC ?

Le siège social de BELLET MARC est situé 5 IMP de l'Échangeur LE RIVET, 38300 Bourgoin-Jallieu.

BELLET MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET MARC.

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