CheckersProcédures

BELLET PASCAL

Active
Siren444 000 392Entrepreneur individuel17600 LE GUACréée le 04 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 000 392. Elle est domiciliée rue Saint Laurent, 17600 Le Gua. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120A.

Fiche d'identité de BELLET PASCAL

Dénomination
BELLET PASCAL
SIREN
444 000 392
SIRET (siège)
444 000 392 00027
N° TVA intracommunautaire
FR01444000392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 000 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4120A
Date de création
04 novembre 2002
Siège social
RUE SAINT LAURENT, 17600, LE GUA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELLET PASCAL

TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE, TERRASSES,CLOTURES

Finances de BELLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET PASCAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 17600 LE GUASiègeFermé

    444 000 392 00027 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 4120A

  • 17600 SAUJONFermé

    444 000 392 00019 · ouvert le 11 novembre 2002 · NAF 452A

Documents juridiques de BELLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2002

Questions fréquentes sur BELLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BELLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BELLET PASCAL est 444 000 392. Le SIRET de son siège social est 444 000 392 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01444000392.

Où se situe le siège social de BELLET PASCAL ?

Le siège social de BELLET PASCAL est situé rue Saint Laurent, 17600 Le Gua.

BELLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises construction de maisons individuelles

Toutes les entreprises avec le code NAF 4120A

Entreprises à Le Gua

Toutes les entreprises à Le Gua