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BELLET PASCAL

Active
Siren848 735 171Entrepreneur individuel38320 POISATCréée le 04 février 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2019, identifié par le SIREN 848 735 171. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Moucherotte, 38320 Poisat. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BELLET PASCAL

Dénomination
BELLET PASCAL
SIREN
848 735 171
SIRET (siège)
848 735 171 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48848735171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 735 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
04 février 2019
Siège social
12 RUE DU MOUCHEROTTE, 38320, POISAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLET PASCAL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de BELLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38320 POISATSiègeActif

    848 735 171 00011 · ouvert le 04 février 2019 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BELLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2019

Questions fréquentes sur BELLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BELLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BELLET PASCAL est 848 735 171. Le SIRET de son siège social est 848 735 171 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48848735171.

Où se situe le siège social de BELLET PASCAL ?

Le siège social de BELLET PASCAL est situé 12 rue du Moucherotte, 38320 Poisat.

BELLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET PASCAL.

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