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BELLET PATRICK

Active
Siren404 836 595Entrepreneur individuel83200 TOULONCréée le 16 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 avril 1996 sous le numéro SIREN 404 836 595. Elle est domiciliée 96 rue Amiral Villaret de Joyeuse Lot David 6, 83200 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de BELLET PATRICK

Dénomination
BELLET PATRICK
SIREN
404 836 595
SIRET (siège)
404 836 595 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54404836595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 836 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
16 avril 1996
Siège social
96 RUE AMIRAL VILLARET DE JOYEUSE LOT DAVID 6, 83200, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLET PATRICK

TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE

Finances de BELLET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83200 TOULONSiègeActif

    404 836 595 00011 · ouvert le 16 avril 1996 · NAF 4399C

Documents juridiques de BELLET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1996

Questions fréquentes sur BELLET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BELLET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BELLET PATRICK est 404 836 595. Le SIRET de son siège social est 404 836 595 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54404836595.

Où se situe le siège social de BELLET PATRICK ?

Le siège social de BELLET PATRICK est situé 96 rue Amiral Villaret de Joyeuse Lot David 6, 83200 Toulon.

BELLET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET PATRICK.

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