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BELLETON JEAN-MARC

Active
Siren423 109 479Entrepreneur individuel69570 DARDILLYCréée le 01 janvier 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 423 109 479, BELLETON JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée 3 Rte de la Tour de Salvagny, 69570 Dardilly. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BELLETON JEAN-MARC

Dénomination
BELLETON JEAN-MARC
SIREN
423 109 479
SIRET (siège)
423 109 479 00026
N° TVA intracommunautaire
FR29423109479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 109 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
3 RTE DE LA TOUR DE SALVAGNY, 69570, DARDILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELLETON JEAN-MARC

Arts du spectacle vivant

Finances de BELLETON JEAN-MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLETON JEAN-MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLETON JEAN-MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69570 DARDILLYSiègeActif

    423 109 479 00026 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 9001Z

  • 69570 DARDILLYFermé

    423 109 479 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 923A

Documents juridiques de BELLETON JEAN-MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLETON JEAN-MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLETON JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLETON JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLETON JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLETON JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLETON JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BELLETON JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de BELLETON JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de BELLETON JEAN-MARC est 423 109 479. Le SIRET de son siège social est 423 109 479 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29423109479.

Où se situe le siège social de BELLETON JEAN-MARC ?

Le siège social de BELLETON JEAN-MARC est situé 3 Rte de la Tour de Salvagny, 69570 Dardilly.

BELLETON JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLETON JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLETON JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLETON JEAN-MARC.