BELLEVAL FRANCETTE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 793 820 390, BELLEVAL FRANCETTE est un entrepreneur individuel créé le 16 juin 2013. Elle est domiciliée 203 bd du General de Gaulle, 97190 Le Gosier. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BELLEVAL FRANCETTE
INSEE- Dénomination
- BELLEVAL FRANCETTE
- SIREN
- 793 820 390
- SIRET (siège)
- 793 820 390 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR20793820390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 820 390
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 juin 2013
- Siège social
- 203 BD DU GENERAL DE GAULLE, 97190, LE GOSIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BELLEVAL FRANCETTE
Location de logements
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Établissements de BELLEVAL FRANCETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97190 LE GOSIERSiègeActif
793 820 390 00029 · ouvert le 12 septembre 2019 · NAF 6820A
- 97122 BAIE MAHAULTFermé
793 820 390 00011 · ouvert le 16 juin 2013 · NAF 4799A
Conformité de BELLEVAL FRANCETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEVAL FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLEVAL FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLEVAL FRANCETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 2013
Questions fréquentes sur BELLEVAL FRANCETTE
Quel est le numéro SIREN de BELLEVAL FRANCETTE ?
Le numéro SIREN de BELLEVAL FRANCETTE est 793 820 390. Le SIRET de son siège social est 793 820 390 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20793820390.
Où se situe le siège social de BELLEVAL FRANCETTE ?
Le siège social de BELLEVAL FRANCETTE est situé 203 bd du General de Gaulle, 97190 Le Gosier.
BELLEVAL FRANCETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLEVAL FRANCETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLEVAL FRANCETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEVAL FRANCETTE.
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