BELLEVARDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
BELLEVARDE est une société civile immatriculée le 18 avril 2024 sous le numéro SIREN 927 623 256. Elle est domiciliée Zone de l' Europort 57500 SAINT AVOLD, 57500 Saint-Avold. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par HIH DEVELOPPEMENT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BELLEVARDE
INSEE- Dénomination
- BELLEVARDE
- SIREN
- 927 623 256
- SIRET (siège)
- 927 623 256 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17927623256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 623 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 18 avril 2024
- Siège social
- Zone de l' Europort 57500 SAINT AVOLD, 57500, Saint-Avold
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLEVARDE
L'acquisition d'un terrain à bâtir sis à LES HOUCHES (HAUTE-SAVOIE) 74310 L'Essert d'en Haut, - ainsi que tous immeubles et droits susceptibles de constituer des accessoires ou annexes dudit terrain; - L'aménagement et la construction sur ce terrain, d'un ou de plusieurs immeubles collectifs composés de logements
Finances de BELLEVARDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLEVARDE
INSEEHIH DEVELOPPEMENT
Gérant
Depuis la création (18 avril 2024) · 2 ans
AM74 PROMOTION
Gérant
Depuis la création (18 avril 2024) · 2 ans
IIDE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 avril 2024) · 2 ans
ALONE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 avril 2024) · 2 ans
DAP S.a.r.l
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 avril 2024) · 2 ans
PatrIMMOine
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 avril 2024) · 2 ans
BRAV
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 avril 2024) · 2 ans
Établissements de BELLEVARDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57500 Saint-AvoldSiègeActif
927 623 256 00017 · ouvert le 11 avril 2024 · NAF 4110D
Documents juridiques de BELLEVARDE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BELLEVARDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEVARDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLEVARDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEVARDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLEVARDE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 juin 2024 · N° 21/01334
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 avril 2017 · N° 16-12.993
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juillet 2003 · N° 02-12.140
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 avril 2000 · N° 97-19.952
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLEVARDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLEVARDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-18 · Début d'activité : 2024-04-11
- création
Date d'effet : 18 avril 2024
Questions fréquentes sur BELLEVARDE
Quel est le numéro SIREN de BELLEVARDE ?
Le numéro SIREN de BELLEVARDE est 927 623 256. Le SIRET de son siège social est 927 623 256 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17927623256.
Qui dirige BELLEVARDE ?
BELLEVARDE est dirigée par HIH DEVELOPPEMENT, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELLEVARDE ?
Le siège social de BELLEVARDE est situé Zone de l' Europort 57500 SAINT AVOLD, 57500 Saint-Avold.
BELLEVARDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLEVARDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLEVARDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEVARDE.
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